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Collecte des Cartons en Pàp

Résultats de recherche :

[Service 113427] - Collecte des Cartons en Pàp (25)

Description du service de collecte

Collecte des Cartons en Pàp

(Code SINOE : 113427)

Type de déchet : 07.24 - Cartons
Mode de collecte : Porte à porte
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2017
Commentaire :
2017 :
Marché début à 05/2017 (fusion) mais était réalisée de cette manière sur tout 2017
Collecte des cartons des pros ne concerne que l'ex CCMO2L

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

(Code SINOE : 57483)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006956500030

5 Rue de la Caserne
25370 les Hôpitaux-vieux
Tél. 0381491030
Fax. 
Mél. accueil@cclmhd.fr
Site Internet www.cclmhd.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Collecteur

Paul Sauvonnet

(Code SINOE : 8203)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

11 Grande rue
25240 Chaux-Neuve
Tél. 0381691025
Fax. 
Mél. 
Site Internet 

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information