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Collecte Multimatériaux Ex Cchd + Clients en Av

Résultats de recherche :

[Service 113425] - Collecte Multimatériaux Ex Cchd + Clients en Av (25)

Description du service de collecte

Collecte Multimatériaux Ex Cchd + Clients en Av

(Code SINOE : 113425)

Type de déchet : 11.211 - Emballages et papiers graphiques
Mode de collecte : Apport volontaire
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2017
Commentaire :
2017 :
Le nouveau marché début au 01/05/2017 (date de fusion), mais la collecte était déjà effectuée de cette manière.
La collecte des multimatériaux en AV ne concerne que l'ex CC HD

2017 : Collecte AV en MP par Paul Savonnet (ABVT) pour l'ex CCHD

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

(Code SINOE : 57483)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006956500030

5 Rue de la Caserne
25370 les Hôpitaux-vieux
Tél. 0381491030
Fax. 
Mél. accueil@cclmhd.fr
Site Internet www.cclmhd.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Collecteur

Paul Sauvonnet

(Code SINOE : 8203)

Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

11 Grande rue
25240 Chaux-Neuve
Tél. 0381691025
Fax. 
Mél. 
Site Internet 

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information