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Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp
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Collecte des Ordures M...Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp
[Service 110322] - Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp (74)
Vue Fiche
Mise à jour le 11/06/2025
Description du service de collecte
Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp
(Code SINOE : 110322)
| Type de déchet : | 11.11 - Ordures ménagères résiduelles |
| Mode de collecte : | Mixte |
| Type de service : | 04A - Collecte OM et collectes sélectives |
| Date d'ouverture : | 01/01/2017 |
Commentaire :
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté de communes Usses et Rhône
(Code SINOE : 57723)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Marché de prestation de service |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 200070852 |
24 Place de l'Orme
74910 Seyssel
| Tél. | 0450561530 |
| Fax. | 0450562873 |
| Mél. | accueilseyssel@cc-ur.fr |
| Site Internet | www.usses-et-rhone.fr |
Commentaire :
Exploitant collecte OMR au 1/01/2019 : ? EXCOFFIER FRERES pour les secteurs de la Semine et du Val des Usses
et SME (sous-traitant d’EXCOFFIER) pour le secteur du Pays de Seyssel
Mise en place d'un kiosque à cartons à Seyssel et Frangy
d2023 : coût traitement déchets incinérés 113,5 €/t HT TGAP et taxes incluses
dépôts sauvages déposés en DET par les ST, non quantifiés
collecte de cartons bruns prévue avec CITEO
Pas de REP pour Les Médicaments et DASRI ils sont à déposer en pharmacie.
Pas de PLPDMA
2025: Site de compostage partagé installé sur une seule commune. Le maître composteur est celui du Sivalor. distribution des bioseaux lors de la réunion d’informations aux usagers.
Pas d'amiante, usagers envoyés vers les prestataires à savoir : EXCOFFIER Recyclage ou SME Environnement.
pas de tonnage collecté en zone de réemploi. zone de gratuité où les usagers posent et reprennent des objets pouvant resservir.
au total : 6 ETP
et SME (sous-traitant d’EXCOFFIER) pour le secteur du Pays de Seyssel
Mise en place d'un kiosque à cartons à Seyssel et Frangy
d2023 : coût traitement déchets incinérés 113,5 €/t HT TGAP et taxes incluses
dépôts sauvages déposés en DET par les ST, non quantifiés
collecte de cartons bruns prévue avec CITEO
Pas de REP pour Les Médicaments et DASRI ils sont à déposer en pharmacie.
Pas de PLPDMA
2025: Site de compostage partagé installé sur une seule commune. Le maître composteur est celui du Sivalor. distribution des bioseaux lors de la réunion d’informations aux usagers.
Pas d'amiante, usagers envoyés vers les prestataires à savoir : EXCOFFIER Recyclage ou SME Environnement.
pas de tonnage collecté en zone de réemploi. zone de gratuité où les usagers posent et reprennent des objets pouvant resservir.
au total : 6 ETP
Collecteur
Mineris
(Code SINOE : 11795)
| Depuis : | 2025 |
| Type de l'acteur : | 05 - Entreprises et artisans |
| N° SIRET/SIREN : | - |
2 et 3 Impasse Sampaix
69190 Saint Fons
| Tél. | 0478700421 |
| Fax. | 0478671749 |
| Mél. | |
| Site Internet | www.groupe-mineris.fr/ |
Commentaire :
G Guerin Sas a été racheté par Mineris
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information
Collecteurs 2019 :
EXCOFFIER FRERES pour les secteurs de la Semine (Chêne-en-Semine, Chessenaz, Clarafond-Arcine, Eloise, Franclens, Saint-Germain sur Rhône et Vanzy) et du Val des Usses (Chaumont, Chavannaz, Chilly, Contamine-Sarzin, Frangy, Marlioz, Minzier, Musièges).
SME (sous-traitant d’EXCOFFIER) pour le secteur du Pays de Seyssel (Anglefort, Bassy, Challonges, Clermont, Corbonod, Desingy, Droisy, Menthonnex-sous-Clermont, Seyssel 01, Seyssel 74 et Usinens)
En 2024, collecte assurée par ECO DÉCHETS jusqu’au 31.07.24 (suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise). La société MINERIS a repris le marché de collecte à compter du 01.08.24.