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Collecte des Cartons en Pàp
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Collecte des Cartons e...
[Service 109260] - Collecte des Cartons en Pàp (90)
Vue Fiche
Mise à jour le 29/09/2025
Description du service de collecte
Collecte des Cartons en Pàp
(Code SINOE : 109260)
| Type de déchet : | 07.24 - Cartons |
| Mode de collecte : | Porte à porte |
| Type de service : | 04A - Collecte OM et collectes sélectives |
| Date d'ouverture : | 01/01/2015 |
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté de communes du Sud Territoire
(Code SINOE : 21047)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 24900024100029 |
8 Place Raymond Forni
Bp 106
90100 Delle
| Tél. | 0384562607 |
| Fax. | 0384562766 |
| Mél. | ccst90@cc-sud-territoire.fr |
| Site Internet | www.cc-sud-territoire.com |
Commentaire :
Collecteur
Communauté de communes du Sud Territoire
(Code SINOE : 21047)
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 24900024100029 |
8 Place Raymond Forni
Bp 106
90100 Delle
| Tél. | 0384562607 |
| Fax. | 0384562766 |
| Mél. | ccst90@cc-sud-territoire.fr |
| Site Internet | www.cc-sud-territoire.com |
Commentaire :
Passage du service OM du SIVOM (code sinoe 1980) vers la communauté de communes à compter du 1er janv. 2011
2011 : Tonnages rentrés dans CCST car aucune différenciation dans le questionnaire reçu.
Fermeture des collectes dites "clients" pour la raison sus-citée.
Au 1er janv 14, sortie de Autrechêne et Novillard (CC Bassin la Bourbeuse) qui rejoignent la CC du Tilleul et la Bourbeuse - Autrechêne et Novillard sont clientes de la CCST
Total de 27 communes avec l'entrée de Joncherey et Thiancourt le 01/01/2013.
Au 01/01/2017 = toujours 27 communes
2011 : Tonnages rentrés dans CCST car aucune différenciation dans le questionnaire reçu.
Fermeture des collectes dites "clients" pour la raison sus-citée.
Au 1er janv 14, sortie de Autrechêne et Novillard (CC Bassin la Bourbeuse) qui rejoignent la CC du Tilleul et la Bourbeuse - Autrechêne et Novillard sont clientes de la CCST
Total de 27 communes avec l'entrée de Joncherey et Thiancourt le 01/01/2013.
Au 01/01/2017 = toujours 27 communes
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information
2011 : Tonnages rentrés dans CCST car aucune différenciation dans le questionnaire reçu.
Fermeture des collectes dites "clients" pour la raison sus-citée.
Au 1er janv 14, sortie de Autrechêne et Novillard (CC Bassin la Bourbeuse) qui rejoignent la CC du Tilleul et la Bourbeuse - Autrechêne et Novillard sont clientes de la CCST
Total de 27 communes avec l'entrée de Joncherey et Thiancourt le 01/01/2013.
Au 01/01/2017 = toujours 27 communes