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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Transfert Villar-saint-pancrace

Transfert Villar-saint-pancrace

Résultats de recherche :

[Service 108571] - Transfert Villar-saint-pancrace (05)

Nom et localisation

Transfert Villar-saint-pancrace

(Code SINOE : 108571)

Petit Champ Prouët
05100 - Villar-Saint-Pancrace

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 20/12/2013
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Briançonnais

(Code SINOE : 813)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24050043900015

Cité Administrative - Esplanade Alain Bayrou
26 Av du 159° Ria
05100 Briancon
Tél. 0492213597
Fax. 0492213890
Mél. accueil@ccbrianconnais.fr
Site Internet www.ccbrianconnais.fr

Exploitant

Communauté de communes du Briançonnais

(Code SINOE : 813)

Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24050043900015

Cité Administrative - Esplanade Alain Bayrou
26 Av du 159° Ria
05100 Briancon
Tél. 0492213597
Fax. 0492213890
Mél. accueil@ccbrianconnais.fr
Site Internet www.ccbrianconnais.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 19/09/2012 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information