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Transfert de Penol

Résultats de recherche :

[Service 107891] - Transfert de Penol (38)

Nom et localisation

Transfert de Penol

(Code SINOE : 107891)

Site de Traitement et Valorisation les Burettes
38260 - Penol

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/10/2015
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Les tonnages 2015 sont saisis sur le centre de tri de Penol. L'activité devient du transfert à partir de oct. 2015.

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMICTOM Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Bièvre

(Code SINOE : 1274)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25380236700016

Site de Traitement et Valorisation les Burettes
113 Chemin des Carrières
38260 Penol
Tél. 0474538230
Fax. 0474538239
Mél. smictom.bievre@smictom-bievre.fr
Site Internet www.sictom-bievre.fr
Commentaire :
Modification du nom pour passer de SICTOM de la Bièvre à SMICTOM de la bièvre par arrêté préfectoral en date du 23 septembre 2022

Extension des consignes de tri depuis 2012 car lle sictom a fait partie des appels à projet initiaux

Jusqu'en 2022, emplois saisis sur les installations sont les emplois des prestataires. A partir de 2022, on saisit le total au niveau de l'acteur

transfert de la compétence prévention vers les EPCI adhérentes en janvier 2024

A partir de 2024 :les EPCI adhérentes ont progressivement repris leur compétence collecte :

- Au 01/01/24 : CC de Bièvre Isère (54 communes)

-Au 01/01/25 : CC Entre Bièvre et Rhône a récupéré la compétence sur les 15 communes de l’Ex-territoire de Beaurepaire.

Le SMICTOM exerce uniquement sa compétence obligatoire : le traitement des DMA : OM, encombrants de déchèterie et recyclables CS

PLPDMA : PLPDMA est travaillé avec CCBI et CCBE car la CCEBER et la CCMV ont validé le leur

Exploitant

Serfim Recyclage

(Code SINOE : 2710)

Depuis : 2016
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 39292882600016

2, Chemin du Génie
69200 Venissieux
Tél. 0478216061
Fax. 0478700640
Mél. 
Site Internet www.serfim.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 02/05/2016 - Oui Préfecture DDPP-ENV-2016-04-15

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information