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Ordures Ménagères Résiduelles en Av

Résultats de recherche :

[Service 107466] - Ordures Ménagères Résiduelles en Av (01)

Description du service de collecte

Ordures Ménagères Résiduelles en Av

(Code SINOE : 107466)

Type de déchet : 11.11 - Ordures ménagères résiduelles
Mode de collecte : Apport volontaire
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2014
Commentaire :
Au 01/01/2017,intègre les anciennes CC terre d'Eaux et Valromey(Sivom Bas Bugey). Le secteur de Valromey est en semi-enterré, toute la collectivité sera couverte d'ici fin 2019. Pas de distinction des tonnages entre le PAP et les CSE

2019 : passage du PAP à AV (conteneur semi-enterré).
Avril 2019 : 9 communes concernées
fin octobre 2019 : Bellet ( de juillet à fin octobre double collecte PAP et Av car tous les CSE pas installés)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Bugey Sud

(Code SINOE : 55634)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200040350

34 Grande Rue - Bp 3
01300 Belley
Tél. 0479810199
Fax. 0479814102
Mél. accueil@ccbugeysud.com
Site Internet www.bugeysud-trimax.fr
Commentaire :
01/2014: fusion des CC Belley Bas Bugey/ Bugey Arène Furans/ Colombier/ Terre d'eaux et commune d'Artemare pour créer la CC BUGEY SUD.
2014-15: la CC gère les OM pour les 5 com de l'ex CC Terre d'eaux + traitement au SITOM Nord Isère, les autres sont gérées par le SIVOM Bas Bugey
01/2017: extension aux communes de Belmont-Luthézieu, Brénaz, Champagne-en-Valromey, Chavornay, Lochieu, Lompnieu, ruffieu, Sutrieu, talissieu, Vieu et Virieu-le-Petit (reprend la compétence du SIVOM Bas Bugey)

2019 : evol OM du PAP à AV. mise en place progressive en 2019.
d2020 : mise en place contrôle d'accès = baisse tonnages ;
-depuis le 01/03/20, les communes du Haut Valromey (regroupement de Songieu, Hotonnes, Grand Abergement et Petit Abergement) et de Ruffieu ont accès, par convention, à la déchèterie d'Hauteville de Haut Bugey Agglo.
2023: Fusion de Béon (01039) et Culoz (01138) en Culoz-Béon (01138)
2024: Zones denses couvertes par 40 conteneurs grutables à biodéchets (60% pop desservie)

Collecteur

Suez Rv Centre Est (Sita)

(Code SINOE : 11746)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

17 R François Arago
01000 Bourg en Bresse
Tél. 0474472525
Fax. 0474472529
Mél. 
Site Internet www.sita.fr

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information