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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Isdnd les Pineaux

Isdnd les Pineaux

Résultats de recherche :

[Service 105900] - Isdnd les Pineaux (85)

Nom et localisation

Isdnd les Pineaux

(Code SINOE : 105900)

l'Etrolle
85320 - Les Pineaux

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 01/02/2011
Date de fermeture prévisionnelle : 31/12/2031
Commentaire :
ITOM 2014 : saisi en l'état car données complémentaires non communiquées : débit biogaz torché non communiqué.
Pas assez de biogaz produit pour une valorisation thermique sur ce site.; Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée corrigée pour mise en cohérence avec PRPGD (Date prévisionnelle de fermeture)
ITOM 2018 :
Valorisation thermique biogaz : Biochaude, réchauffage des lixiviats pour pré-traitement

ITOM 2020 :
Valorisation thermique biogaz : simple réchauffage des lixiviats du site, pas de données sur le PCI (idem enquête 2018)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

TRIVALIS Syndicat Mixte Départemental d'Etudes et de Traitement des DMA de la Vendée

(Code SINOE : 11979)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25850296200024

31, Rue de l'Atlantique
Cs 30605
85000 la Roche-sur-yon
Tél. 0251451451
Fax. 0251451450
Mél. contact@trivalis.fr
Site Internet www.trivalis.fr

Exploitant

Seche Environnement Ouest

(Code SINOE : 29508)

Depuis : 2016
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 30691753500024

les Hêtres
53810 Change
Tél. 0243596000
Fax. 0243596061
Mél. o.delaunay@groupe-seche.com
Site Internet www.groupe-seche.com

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 25/02/2008 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND - - Oui Préfecture Pas de date de début
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information