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Centre de Tri Emmaus Montbelliard

Résultats de recherche :

[Service 105012] - Centre de Tri Emmaus Montbelliard (25)

Nom et localisation

Centre de Tri Emmaus Montbelliard

(Code SINOE : 105012)

Route d'Allondans
25200 - Montbéliard

Tél. 0381912700
Fax. 0381911737
Situation : Opérationnel
Type de service : 05A - Tri
Date d'ouverture : 01/01/2013
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Traitement 2022 :
30 compagnons et compagnes

ITOM 2020 :
Le régime administratif est en cours d'évolution suite aux projets de déménagement.

Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Champ corrigé suite à vérification (Mode de gestion)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Pays de Montbéliard Agglomération

(Code SINOE : 57485)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200065647

8 av des alliés
Bp 98407
25200 Montbéliard Cedex
Tél. 0381318888
Fax. 0381378889
Mél. pma@agglo-montbeliard.fr
Site Internet www.agglo-montbeliard.fr
Commentaire :
2017 :
Pour le VERRE + RSOM :
- L'ancienne CC de Saint-Hyppolyte du 36567 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)
- L'ancienne CC des Isles du Doubs du 57484 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)

ATTENTION :
- CC2VV (57484) collecte les OMr de l'ex CC3C. Cependant, ce dernier n'ayant pas répondu à l'enquête 2017, les tonnages et communes concernées sont saisies sur PMA (57485) : Cf commentaire service OMr)

Exploitant

Communauté Emmaüs Montbeliard

(Code SINOE : 55960)

Type de l'acteur : 07B - Association pour l'emploi
N° SIRET/SIREN : 32239628400026

Domaine de Montvillars
Route d'Allondans
25200 Montbéliard
Tél. 0381912700
Fax. 0381911737
Mél. emmaus.montbeliard@gmail.com
Site Internet 
Commentaire :
ITOM 2016: Prénom du contact Micheline

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale - - Oui Préfecture Date non précisée

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information