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Quai de Transfert Mirebeau sur Beze

Résultats de recherche :

[Service 101363] - Quai de Transfert Mirebeau sur Beze (21)

Nom et localisation

Quai de Transfert Mirebeau sur Beze

(Code SINOE : 101363)

11, Rue de la Gare
A Coté de la Déchèterie
21310 - Mirebeau-sur-Bèze

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/01/2013
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille

(Code SINOE : 1044)

Depuis : 2019
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25210866700079

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Site Internet www.smom.fr
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Exploitant

SMOM Syndicat Mixte des Ordures Ménagères d'Is-sur-Tille

(Code SINOE : 1044)

Depuis : 2019
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25210866700079

3 Rue du Triage
Bp 68
21120 Is-sur-tille
Tél. 0380952110
Fax. 0380952021
Mél. communication@smom.fr
Site Internet www.smom.fr
Commentaire :
Financement : TEOM ou REOM selon les communautés de communes adhérentes
Adhérents : la CC Forets Seine et Suzon adhére réellement au SMOM depuis le 01/08/2014 mais nous n'avons pas les tonnages pour cette période.

La CC Norge et Tille est cliente du SMOM pour 10 communes.

Le syndicat est client des installations du Gd Dijon

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 01/01/2013 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information