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Biodepe

Résultats de recherche :

[Service 97227] - Plateforme Compostage Gevrey Compost (21)

Nom et localisation

Plateforme Compostage Gevrey Compost

(Code SINOE : 97227)

le Pontot
21220 - Gevrey-Chambertin

Tél. 0380370507
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/11/2011
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Enquete ITOM 2012 : nouveau site identifié avec questionnaire 877 plateforme de Spoy

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Biodepe

(Code SINOE : 6190)

Depuis : -
Mode de gestion : Gestion privée
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 38530208800047

5 Rue des Murées
21121 Ahuy
Tél. 0380370507
Fax. 0380372691
Mél. accueil@biodepe.fr
Site Internet 

Exploitant

Biodepe

(Code SINOE : 6190)

Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 38530208800047

5 Rue des Murées
21121 Ahuy
Tél. 0380370507
Fax. 0380372691
Mél. accueil@biodepe.fr
Site Internet 

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 12

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 17/03/2016 - Oui Préfecture 27 80 - 2
01C Déclaration préfectorale 01/11/2011 - Oui Date non précisée, mis par défaut sur date ouverture.
Site en cours d'autorisation.
01VA Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) - - Oui
01VB Déclaration préfectorale (Nomenclature eau) - - Oui
01WB Agrément sanitaire SPAN catégorie 3 01/11/2011 - Oui Préfecture
01WC Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 effluents d'élevage 01/01/2012 - Oui Préfecture
01WD Agrément sanitaire SPAN catégorie 2 autre que effluents d'élevage - - Oui Préfecture Traitement 2022: L'installation ne bénéficie pas de cet agrément
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04A ISO 9000 - - Oui
04B ISO 14001 - - Oui
04C ISO 9001 - - Oui
04D ISO 9002 - - Oui
04G ISO 22000 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information