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Le Tonnerrois en Bourgogne
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-
Communauté de communes Le Tonnerrois en Bourgogne
[Service 2178] - Déchèterie d'Ancy le Franc (89)
Vue Fiche
Mise à jour le 30/01/2025
Nom et localisation
Déchèterie d'Ancy le Franc
(Code SINOE : 2178)
Cusy
89160 - Ancy-le-Franc
| Tél. | 0373910009 |
| Fax. |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 04B - Déchèterie |
| Date d'ouverture : | 05/07/2003 |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté de communes Le Tonnerrois en Bourgogne
(Code SINOE : 56417)
| Depuis : | 2014 |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 20003964200067 |
le Sémaphore 2 Avenue de la Gare
89700 Tonnerre
| Tél. | |
| Fax. | |
| Mél. | contact@ccltb.fr |
| Site Internet | www.letonnerroisenbourgogne.fr |
Commentaire :
Cette communauté de communes est créée le 1er janvier 2014 par fusion des communautés de communes du Tonnerrois, à l'exception de Béru (29 communes), et du canton d'Ancy-le-Franc (18 communes), auxquelles s'ajoutent 3 communes faisant jusqu'alors partie de la communauté de communes d'Othe-en-Armançon, Bernouil, Dyé et Flogny-la-Chapelle, ainsi que 2 communes jusqu'alors « isolées » (ne faisant partie d'aucun ÉPCI), celles de Cheney et Dannemoine.
2015 : passage à la Redevance incitative
Détail Tonnage DDS Déchèterie Cf. doc associé.
La cc est cliente des installations suivantes:
- Installations de Stockage des Déchets Inertes (ISDI) de St Martin sur Armançon et d¿Ancy le Franc
- Installation de Stockage pour les Déchets Non Dangereux (ISDND) à Duchy
- centre de tri d'ormoie
2015 : passage à la Redevance incitative
Détail Tonnage DDS Déchèterie Cf. doc associé.
La cc est cliente des installations suivantes:
- Installations de Stockage des Déchets Inertes (ISDI) de St Martin sur Armançon et d¿Ancy le Franc
- Installation de Stockage pour les Déchets Non Dangereux (ISDND) à Duchy
- centre de tri d'ormoie
Exploitant du haut de quai
Communauté de communes Le Tonnerrois en Bourgogne
(Code SINOE : 56417)
| Depuis : | 2014 |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| N° SIRET/SIREN : | 20003964200067 |
le Sémaphore 2 Avenue de la Gare
89700 Tonnerre
| Tél. | |
| Fax. | |
| Mél. | contact@ccltb.fr |
| Site Internet | www.letonnerroisenbourgogne.fr |
Commentaire :
Cette communauté de communes est créée le 1er janvier 2014 par fusion des communautés de communes du Tonnerrois, à l'exception de Béru (29 communes), et du canton d'Ancy-le-Franc (18 communes), auxquelles s'ajoutent 3 communes faisant jusqu'alors partie de la communauté de communes d'Othe-en-Armançon, Bernouil, Dyé et Flogny-la-Chapelle, ainsi que 2 communes jusqu'alors « isolées » (ne faisant partie d'aucun ÉPCI), celles de Cheney et Dannemoine.
2015 : passage à la Redevance incitative
Détail Tonnage DDS Déchèterie Cf. doc associé.
La cc est cliente des installations suivantes:
- Installations de Stockage des Déchets Inertes (ISDI) de St Martin sur Armançon et d¿Ancy le Franc
- Installation de Stockage pour les Déchets Non Dangereux (ISDND) à Duchy
- centre de tri d'ormoie
2015 : passage à la Redevance incitative
Détail Tonnage DDS Déchèterie Cf. doc associé.
La cc est cliente des installations suivantes:
- Installations de Stockage des Déchets Inertes (ISDI) de St Martin sur Armançon et d¿Ancy le Franc
- Installation de Stockage pour les Déchets Non Dangereux (ISDND) à Duchy
- centre de tri d'ormoie
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 1
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01C | Déclaration préfectorale | 10/06/2014 | - |  | Préfecture |
Données complémentaires non annuelles
Année de rénovation et superficie
Année de rénovation et superficie
-
- Surface totale (y c espaces verts et plateformes) en m² : 5578
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information
surface 1 800 m3
2010 : tonnage inertes validé (peut être erreur en 2009), pneus sont collectés mais pas de tonnage.
2011 : huiles sont collectées mais pas d'enlèvement en 2011, pneus sont collectés.
2012 : 716.55m3 de déchets inertes sont apportés en direct à l'ISDI GOMAT à Ancy-le-Franc sans passer par la déchèterie soit 1003.17 tonnes
2019 : Pas de suivi de fréquentation suite changement prestataire informatique