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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Baie du Cotentin

Baie du Cotentin

Résultats de recherche :

[Service 12993] - Quai de Transfert - Carquebut (50)

Nom et localisation

Quai de Transfert - Carquebut

(Code SINOE : 12993)

Carquebut
50480 - Carquebut

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 25/10/1994
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes de la Baie du Cotentin

(Code SINOE : 56185)

Depuis : 2014
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20004272900018

2 le Haut Dick
Bp 339
50500 Carentan
Tél. 0233719090
Fax. 0233719091
Mél. contact@ccbdc.fr
Site Internet http://www.ccbdc.fr/
Commentaire :
Commune : Carentan-les-Marais (commune nouvelle depuis le 01/01/2016).

Exploitant

Communauté de communes de la Baie du Cotentin

(Code SINOE : 56185)

Depuis : 2014
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20004272900018

2 le Haut Dick
Bp 339
50500 Carentan
Tél. 0233719090
Fax. 0233719091
Mél. contact@ccbdc.fr
Site Internet http://www.ccbdc.fr/
Commentaire :
Commune : Carentan-les-Marais (commune nouvelle depuis le 01/01/2016).

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 31/12/2004 - Oui Préfecture
Exporter

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information
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