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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Terre Valserhône l'Interco

Terre Valserhône l'Interco

[Service 3810] - Déchèterie Injoux-genissiat (01)

Nom et localisation

Déchèterie Injoux-genissiat

(Code SINOE : 3810)

le Poteau
01200 - Injoux-Génissiat

Tél. 0800006935
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/01/2001
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Terre Valserhône l'Interco (Communauté de communes du Pays Bellegardien)

(Code SINOE : 3888)

Depuis : 2006
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24010089100029

35 Rue de la Poste - Cs60609
Châtillon-en-michaille (valserhône)
01200 Châtillon-en-michaille*
Tél. 0800006935
Fax. 
Mél. 
Site Internet terrevalserhone.fr
Commentaire :
Terre Valserhône l'Interco est le nouveau nom de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien.

Le siège de la collectivité est situé :
35 Rue de la Poste
Châtillon-en-Michaille
01200 VALSERHÔNE

Le service Déchets Ménagers est situé :
Pépinière d'entreprises
667 Rue Santos Dumont
01200 VALSERHÔNE

Valserhône est une commune nouvelle issue des trois communes déléguées de Bellegarde-sur-Valserine, Châtillon-en-Michaille et Lancrans.

Exploitant du haut de quai

Terre Valserhône l'Interco (Communauté de communes du Pays Bellegardien)

(Code SINOE : 3888)

Depuis : 2006
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24010089100029

35 Rue de la Poste - Cs60609
Châtillon-en-michaille (valserhône)
01200 Châtillon-en-michaille*
Tél. 0800006935
Fax. 
Mél. 
Site Internet terrevalserhone.fr
Commentaire :
Terre Valserhône l'Interco est le nouveau nom de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien.

Le siège de la collectivité est situé :
35 Rue de la Poste
Châtillon-en-Michaille
01200 VALSERHÔNE

Le service Déchets Ménagers est situé :
Pépinière d'entreprises
667 Rue Santos Dumont
01200 VALSERHÔNE

Valserhône est une commune nouvelle issue des trois communes déléguées de Bellegarde-sur-Valserine, Châtillon-en-Michaille et Lancrans.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 06/04/2005 - Oui Préfecture 01
01CA Adhésion à la charte départementale - - Non 01

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information