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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Beaune Côte et Sud

Beaune Côte et Sud

[Service 4219] - Déchèterie de Nolay (21)

Nom et localisation

Déchèterie de Nolay

(Code SINOE : 4219)

37 Av De la sabliere
21340 - NOLAY

Tél. 0380223620
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 01/07/1996
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Le site est sous maîtrise d'ouvrage du SIVOM du canton de Nolay jusqu'au 31/12/2007.
A partir de 2008 c'est la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud qui en a la maîtrise d'ouvrage.
Mise en place de la filière DEEE en cours en 2008.

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

(Code SINOE : 22620)

Depuis : 2009
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 20000668200013

Maison de l'Intercommunalité
14 Rue Philippe Trinquet Bp 40288
21200 Beaune Cedex
Tél. 0380245680
Fax. 0380227284
Mél. 
Site Internet www.beaunecoteetsud.com
Commentaire :
Prise de la compétence déchets ménagers au 1er janvier 2008 .
Autrefois Ville de Beaune, SIVOM du Pays Beaunois et SIVOM du canton de Nolay.

Au 01/01/2017 la CA comporte 53 communes.
La ville nouvelle de Cormot-Vauchignon regroupe les communs anciennes de Cormot-le-Grand et de Vauchignon.
La commune nouvelle Val-Mont regroupe les anciennes communes d'Ivry en montagne et de Jours en vaux.

Exploitant du haut de quai

Bourgogne Recyclage

(Code SINOE : 3020)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 37990961700027

Travoisy
21200 Ruffey-les-beaune
Tél. 0380265858
Fax. 0380265958
Mél. contact@bourgognerecyclage.com
Site Internet www.bourgognerecyclage.com
Commentaire :
Etudes personnalisées, offres chiffrées, suivi de prestation. Conventionnement avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 30/07/1996 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie

Année de rénovation et superficie

    • Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2016

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information