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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Albères Côte Vermeille Illibéris

Albères Côte Vermeille Illibéris

[Service 51091] - Step d'Elne (66)

Nom et localisation

Step d'Elne

(Code SINOE : 51091)

Lieu Dit Mossellons
66200 - Elne

Tél. 0468816377
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 11A - Station d'épuration
Date d'ouverture : 01/10/2004
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Site Internet : www.cc-acvi.com

Mail : accueil@cc-acvi.com

Freins à l'acceptation des déchets : Contraintes d'exploitation et capacité de la station

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

(Code SINOE : 1352)

Depuis : 2014
Mode de gestion : -
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20004360200016

93 Avenue Charlemagne
66700 Argeles-sur-mer
Tél. 0468816377
Fax. 0468959278
Mél. standard@cc-acvi.com
Site Internet www.cc-acvi.com
Commentaire :
Agrément Valdelia depuis 10/2015 pour la déchèterie d'Argeles
2015 : La collecte des cartons des professionnels en été uniquement C7 (64 t secteur CTV et environ 200 t pour Argelès) sont intégrés en Déchèterie de Cosprons et dans la collecte emballages pour Argelès.

Exploitant

Communauté de communes des Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris

(Code SINOE : 1352)

Depuis : 2016
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20004360200016

93 Avenue Charlemagne
66700 Argeles-sur-mer
Tél. 0468816377
Fax. 0468959278
Mél. standard@cc-acvi.com
Site Internet www.cc-acvi.com
Commentaire :
Agrément Valdelia depuis 10/2015 pour la déchèterie d'Argeles
2015 : La collecte des cartons des professionnels en été uniquement C7 (64 t secteur CTV et environ 200 t pour Argelès) sont intégrés en Déchèterie de Cosprons et dans la collecte emballages pour Argelès.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01VA Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) 19/03/2002 - Oui 66 Titre II - 2.2.0
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04D ISO 9002 - - Oui Préfecture 66

Accueil des déchets

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

    • Contraintes d'accueil : Non
    • Procédure d'acceptation des déchets : Oui : Analyse préalable, échantillonnage systématique, Présence d'un agent sur le site
    • Zone d'acceptation géographique des déchets : Oui : Déchets provenant du territoire de la collectivité
    • Contraintes d'accès au site : Non
    • Protocole de sécurité ? : Non
    • Convention de dépotage ? : Oui
    • Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Oui
    • Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 1 heure

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information