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Isdnd Aix-en-provence

Résultats de recherche :

[Service 6749] - Isdnd Aix-en-provence (13)

Nom et localisation

Isdnd Aix-en-provence

(Code SINOE : 6749)

Isdnd de l'Arbois
Plateau de l'Arbois
13080 - Aix-en-Provence

Tél. 0442999991
Fax. 0442938586
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 01/01/1997
Date de fermeture prévisionnelle : 31/12/2039

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Métropole Aix-Marseille-Provence

(Code SINOE : 57013)

Depuis : 2016
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04I - Métropole
N° SIRET/SIREN : 200054807

le Pharo
58, Boulevard Charles-livon
13007 Marseille
Tél. 0491135600
Fax. 0491135601
Mél. 
Site Internet www.ampmetropole.fr

Exploitant

Delta Dechets

(Code SINOE : 5519)

Depuis : 2009
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 33772961000036

Chemin de la Palud
84100 Orange
Tél. 0490348043
Fax. 0490518157
Mél. contact@delta-dechets.fr
Site Internet www.delta-dechets.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 05/12/2023 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 16/06/2001 - Oui Préfecture
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND - - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information