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Collecte des Déchets Amiantés en Av

Résultats de recherche :

[Service 116014] - Collecte des Déchets Amiantés en Av (25)

Description du service de collecte

Collecte des Déchets Amiantés en Av

(Code SINOE : 116014)

Type de déchet : 13.5 - Déchets amiantés
Mode de collecte : Apport volontaire
Type de service : 04A - Collecte OM et collectes sélectives
Date d'ouverture : 01/01/2018

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

(Code SINOE : 57483)

Depuis : -
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006956500030

5 Rue de la Caserne
25370 les Hôpitaux-vieux
Tél. 0381491030
Fax. 
Mél. accueil@cclmhd.fr
Site Internet www.cclmhd.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Collecteur

PREVAL Syndicat Mixte pour la Prévention et la Valorisation des Déchets du Haut-Doubs

(Code SINOE : 5259)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25250053300028

2 Rue des Tourbières
Bp 235
25300 Pontarlier Cedex 03
Tél. 0381464966
Fax. 0381469521
Mél. contact@preval.fr
Site Internet www.preval.fr
Commentaire :
Desserte non modifiée car pas clairement précisée sur le questionnaire 2011.
Possède que la compétence traitement mais mise en place du compostage domestique en 2002.
autre mail : contact@preval.fr
valorisation@preval.fr

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service de collecte.
Aucune information