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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays d'Ancenis

Pays d'Ancenis

[Acteur 999] - Communauté de communes du Pays d'Ancenis (44)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays d'Ancenis

(Code SINOE : 999)

All Ursulines, Centre Adminstritif les Ursulines
Cs 50201
44150 - Ancenis Cedex

Tél. 0240963189
Fax. 0240988290
Mél.
Mél Service Env. dechets@pays-ancenis.com
Site internet. www.pays-ancenis.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24440055200026
Acteur créé le : 07/12/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 24/11/2017 - Oui Citeo Barème
06C2 Agrément ECOSYSTEM 28/05/2015 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 23/02/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 31/03/2020 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 17/07/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 19/11/2019 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Si oui, en quelle année ? :
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2016
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 70 889 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 70 889 (29 communes)

Population adhérente pour le traitement : 70 889 (29 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 31
< 1 2 3 4 >
44 Ancenis* 01/12/1996 - 8 702
44 Anetz* 01/12/1996 - 2 228 Commune déléguée de Vair-sur-Loire
44 Belligné* 01/12/1996 - 1 782 Commune déléguée de Loireauxence
44 Bonnoeuvre* 01/12/1996 - 564 Commune déléguée de Vallons de l'Erdre
44 Couffé 01/12/1996 - 2 512
44 Joué-sur-Erdre 01/12/1996 - 2 920
44 La Chapelle-Saint-Sauveur* 01/12/1996 - 815 Commune déléguée de Loireauxence
44 La Roche-Blanche 01/12/1996 - 1 290
44 La Rouxière* 01/12/1996 - 1 147 Commune déléguée de Loireauxence
44 Le Cellier 01/12/1996 - 4 042
Résultats de 1 à 10 sur 31
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information