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SICTOM Entre Monts et Vallées

[Acteur 998] - SICTOM Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des OM entre Monts et Vallées (43)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SICTOM Entre Monts et Vallées (SICTOM)

(Code SINOE : 998)

358 Allée des Bouleaux
Za de Leygat
43190 - Tence

Tél. 0471598293
Fax.
Mél. sictom.tence@orange.fr
Mél Service Env. direction@sictom-tence.fr
Site internet. sictom-tence.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25430075900027
Acteur créé le : 28/07/1972
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
D2021: Tonnages pour l'ensemble des déchèteries saisie sur la déchèterie de Chambon

D2022: zone de réemploi : conteneur maritime sur la déchèterie du Monastier sur Gazeille où les usagers peuvent déposer des objets en bon état.
prévision pour la déchèterie du Chambon.

dans le futur, zone sur la déchèterie de Dunières (après travaux agrandissement horizon 2025).

PAV: 573 colonnes au total (emballages, journeaux/magazines, verre)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Non Citeo via le SYTPTTOM à partir de 2023
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 18/09/2008 - Oui EcoFolio
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic +ALS+ABJ
06C2 Agrément ECOSYSTEM 07/03/2008 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 24/04/2007 - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION 29/08/2011 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS + outils du peintre
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier + Jouets+ABJ non thermique
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Commentaire : PAS DE CARACTERISATIONS SUR LES ORDURES MENAGERES NI EN DECHETERIE. POUR LA COLLECTE SELECTIVE DES EMBALLAGES ET DES JRM DES CARACTERISATIONS SONT FAITES REGULIEREMENT FAITES EN CENTRE DE TRI (en général 18 caractérisations dans l'année).

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 24 077 (37 communes)

Population adhérente pour la collecte : 24 077 (37 communes)

Population adhérente pour le traitement : 24 077 (37 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
07 Communauté de Communes Val'eyrieux (56494) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2014 - 31 12 085 24 24 SEULES 7 COMMUNES SONT ADHERENTES. ANCIENNES COMMUNES DE LA CC HAUT VIVARAIS. Devesset Mars Rochepaule Saint-Agrève Saint-André-en-Vivarais Saint-Clément Saint-Jeure-d'Andaure
43 Communauté de Communes du Haut Lignon (56146) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 17/04/2001 - 6 8 347
43 Communauté de Communes Mézenc-loire-meygal (57715) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 22 11 487 5 5
43 Haut Pays du Velay communauté (56148) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 23/12/1996 - 8 8 024 1 1 seules 7 communes sur 8 sont concernées(sans Saint Romain LACHALM va au SICTOM VELAY PILAT).
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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rapport annuel 2015
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