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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Vallons du Lyonnais

Vallons du Lyonnais

[Acteur 973] - Communauté de communes des Vallons du Lyonnais (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vallons du Lyonnais (CCVL)

(Code SINOE : 973)

20, Chemin du Stade
69670 - Vaugneray

Tél. 0478578380
Fax. 0478578381
Mél. ccvl@ccvl.fr
Mél Service Env. environnement@ccvl.fr
Site internet. www.ccvl.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 246900724
Acteur créé le : 23/12/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
D2023 :
ETP prestataires : collecte AV=0,8:collecte PAP=4,3;déchèterie=4
Aide financière à l'achat de composteurs individuels (pas de distribution)
Pas de collecte de biodéchets/hors foyer sur VP
collecte flux de batteries: détail NC
fréquentation des déchèteries 2023 NC car pb de matériel
Correction des données composteurs individuels distribués (159 avant 303 actuel)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème DEEE, lampes et néons
06C5 Agrément COREPILE 01/10/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 09/12/2011 - Oui
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2015 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/12/2014 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : caractérisation des déchets sur les EMR uniquement

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 04/10/2023
    • Date de la dernière commission de suivi : 15/09/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : Plan local de prévention et réduction des déchtes
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.ccvl.fr/ccvl-linstitution/linstitution/les-publications/?q=plp&catid=65&exclude=124%2C125&show_pagination=1&paged=1&limit=20#65-140-wpfd-2024_12_05

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 33 523 (9 communes)

Population adhérente pour la collecte : 33 523 (9 communes)

Population adhérente pour le traitement : 33 523 (9 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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69 Brindas 01/01/1998 - 6 816
69 Grézieu-la-Varenne 01/01/1998 - 6 817
69 Messimy 01/01/1998 - 3 591
69 Pollionnay 01/01/1998 - 2 909
69 Saint-Laurent-de-Vaux* 01/01/1998 - 299 Commune déléguée de Vaugneray
69 Sainte-Consorce 01/01/1998 - 2 241
69 Thurins 01/01/1998 - 3 675
69 Vaugneray* 01/01/1998 - 6 159 Commune déléguée de Vaugneray
69 Yzeron 01/01/1998 - 1 016
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
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