Zone plan de la collectivité

• • Agenda 21 ? : Non
  • Plan climat territorial ? : Non
  • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • Commentaire : MODECOM ADEME en 2017

Transmission des données aux Eco-organismes

• Transmission des données aux éco-organismes

  • Accepteriez vous que l'ADEME transmette vos données aux Eco-Organismes ? : Oui

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 45

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri : 2

Financement

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui
  • Redevance spéciale : Oui
  • Redevance spéciale partielle ou totale ? : Partielle
  • Redevance camping ? : Non
  • Montant de la TEOM (en euro HT) : 3634343.70
  • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 82653.00
  • Contrib. des collectivités adhérentes (en euro HT) : 118088.2
  • Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 106902.06
  • Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 364653.87
  • Autres recettes (en euro HT) : 269023.66
  • Montant total des recettes (en euro HT) : 4618527.59
  • Montant total des dépenses (en euro HT) : 3246949.54

Actions de prévention

• Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Nombre de personnes sensibilisées au compostage dans l'année : 150
  • Année de démarrage du programme : 2004
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 150
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 9150
  • Nombre de foyer potentiellement concernés maisons avec jardin : 1500
  • Nombre total de lombricomposteurs individuels installés : 3
  • Mise en place d'un suivi de l'opération ? : Non
  • Si ce n'est pas en place, est ce prévu dans un avenir proche ? : Non
  • Avez-vous un maître composteur au sein de votre collectivité ? : Oui
  • Nombre de maîtres composteurs intervenant sur votre territoire : 1
  • Nombre de référents de sites et de guides composteurs intervenant sur votre territoire : 2
  • Avez-vous organisé des formations de maître ou guide composteur cette année ? : Oui
  • Dispositifs d'aide pour les citoyens Existence d'un numéro vert (dédié au compostage domestique) ? : Non

• Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
  • En habitat vertical ? : Oui
  • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 30
  • En habitat horizontal ? : Oui
  • Nombre de foyers impliqués DANS l'année : 15

• Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

  • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Oui
  • Date de démarrage : 2015
  • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 4
  • Constatation diminution de la qté d'OMR collectées ? : Oui
  • Liste des sites concernés dans l'année : ETABLISSEMENT DE SANTE : EPHAD ET FOYER DE VIE
  • - si oui de quel ordre ? : 100
  • Estimation du tonnage de FFOM compostés pour l'ensemble des sites concernés dans l'année : 100

• Lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui

• Eco-exemplarité : Actions de prévention sur les déchets au sein de la collectivité

  • Action de réduction de la consommation de papier : oui
  • Développement d'achats éco-responsables : oui
  • Critères introduits dans les marchés publics : non

• Stop pub

  • Distribution d'autocollant STOP Pub ? : Oui

• Actions avec les acteurs économiques

  • Actions menées en partenariat avec gde distrib. ? : Oui
  • - Précisez : caddie zéro déchets
  • Sensibilisation de la population aux achats ER : Oui

• Opération «Foyers témoins»

  • Avez-vous mis en place une opération «foyers zéro déchets» cette année sur votre territoire ? : Non

• Manifestations éco-responsables

  • Manifestations éco-responsables ? : Oui
  • Nombre de manifestations éco-responsables réalisées dans l'année : 1

• Autres actions

  • Avez-vous mis en place des solutions pour réduire les déchets dangereux sur votre territoire ? : Oui
  • Date de démarrage : 2016

• Couches lavables

  • Avez-vous mis en place des solutions pour promouvoir les couches lavables sur votre territoire ? : Non

• Documents de communication

  • Avez-vous réalisé des documents de communication spécialisés sur la Prévention ? : Non
  • Ces documents sont-ils accessibles sur Internet ? : Non

Population DGF

• • Population DGF de l'année : 36481

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 127.94
  • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux