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1000 Etangs
Résultats de recherche :
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1000 EtangsCommunauté de communes des 1000 Etangs
[Acteur 9157] - Communauté de communes des 1000 Etangs (70)
Vue Fiche
Mise à jour le 28/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
1000 Etangs (CCME)
(Code SINOE : 9157)
14 Place du Marché
70270 - Melisey
| Tél. | 0384200553 |
| Fax. | 0384200668 |
| Mél. | melisey.ccme@orange.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.cc-1000etangs.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24700085400049 |
| Acteur créé le : | 01/01/1993 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 2
- Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 3
Actions de prévention des déchets
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2007
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 50
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 1741
- Nombre d'habitants concernés : 8577
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 6000
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- REOM incitative : Oui
- Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2024
- Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée
- Population adhérente en REOM incitative (si plusieurs modes de financement cochés)(en %) : 80
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016
Règlement de collecte
-
- Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
- Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 25
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 25
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 137,5
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 8 236 (27 communes)
Population adhérente pour la collecte : 8 236 (27 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 70 | Amage | 01/01/2017 | - | 301 | |
| 70 | Amont-et-Effreney | 01/01/2017 | - | 174 | |
| 70 | Belfahy | 01/01/2004 | - | 80 | |
| 70 | Belmont | 01/01/2004 | - | 137 | |
| 70 | Belonchamp | 01/01/2004 | - | 207 | |
| 70 | Beulotte-Saint-Laurent | 01/01/2017 | - | 65 | |
| 70 | Corravillers | 01/01/2004 | - | 152 | |
| 70 | Écromagny | 01/01/2013 | - | 146 | |
| 70 | Esmoulières | 01/01/2004 | - | 89 | |
| 70 | Faucogney-et-la-Mer | 01/01/2004 | - | 478 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Au 01/01/2017 la CC comporte 25 communes.
Les communes de Servante et de Miellin ont fusionnées en 2016 pour donner la commune de Servance-Miellin.