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Pays Riolais

Résultats de recherche :

[Acteur 9152] - Communauté de communes du Pays Riolais (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Riolais (CCPR)

(Code SINOE : 9152)

Rue des Freres Lumière
Za la Charriere
70190 - Rioz

Tél. 0384918494
Fax. 0384918824
Mél. communaute-communes@cc-pays-riolais.fr
Mél Service Env. serviceom@cc-pays-riolais.fr
Site internet. www.cc-pays-riolais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247000706
Acteur créé le : 29/12/1999
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Commentaire : SYTEVOM

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYTEVOM

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 13 384 (33 communes)

Population adhérente pour la collecte : 13 384 (33 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 33
< 1 2 3 4 >
70 Aulx-lès-Cromary 01/01/2009 - 164
70 Bonnevent-Velloreille 29/12/1999 - 462
70 Boulot 29/12/1999 - 651
70 Boult 29/12/1999 - 729
70 Bussières 29/12/1999 - 411
70 Buthiers 29/12/1999 - 353
70 Chambornay-lès-Bellevaux 29/12/1999 - 170
70 Chaux-la-Lotière 29/12/1999 - 563
70 Cirey 29/12/1999 - 371
70 Cordonnet 29/12/1999 - 159
Résultats de 1 à 10 sur 33
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information