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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Quatre Rivières (70)

Quatre Rivières (70)

Résultats de recherche :

[Acteur 9070] - Communauté de communes des Quatre Rivières (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Quatre Rivières (70) (CC4R)

(Code SINOE : 9070)

8 Rue Jean Mourey
70180 - Dampierre-sur-salon

Tél. 0384671374
Fax. 0384672907
Mél. direction@cc4r.eu
Mél Service Env. environnement@cc4r.eu
Site internet. www.cc4r.eu
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24700062300063
Acteur créé le : 01/01/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
compétence déchèterie déléguée au SYTEVOM (974), qui exploite le haut de quai pour déchèterie de Dampierre sur Salon, et de Champlitte.

2019 : Fusion de Motey-sur-Saône et Seveux qui forment la nouvelle commune de Seveux-Motey

2020 : collecte du verre réalisée par le SYTEVOM (498t collectées sur le territoire)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : 12 caractérisations/an chaque année pour CS

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de la dernière commission de suivi : 06/06/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYTEVOM

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 9 368 (42 communes)

Population adhérente pour la collecte : 9 368 (42 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >
70 Achey 01/01/1997 - 70
70 Argillières 01/01/1997 - 75
70 Autet 01/01/1997 - 254
70 Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur 01/01/1997 - 912
70 Brotte-lès-Ray 01/01/1997 - 51
70 Champlitte 01/01/1997 - 1 540
70 Courtesoult-et-Gatey 01/01/1997 - 59
70 Dampierre-sur-Salon 01/01/1997 - 1 256
70 Delain 01/01/1997 - 172
70 Denèvre 01/01/1997 - 141
Résultats de 1 à 10 sur 42
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information