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Cc des Six Villages
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Cc des Six VillagesCommunauté de Communes des Six Villages
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[Acteur 9069 fermé] - Communauté de Communes des Six Villages (70)
Vue Fiche
Mise à jour le 06/12/2016
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc des Six Villages
(Code SINOE : 9069)
15 Grande Rue
70000 - Flagy
| Tél. | 0384958721 |
| Fax. | |
| Mél. | mairie.flagy@numeo.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 247000516 |
| Acteur créé le : | 06/12/1994 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2013 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplacé par :
Commentaire :
fusion ds Terres de Saône (53660)
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement
Aucune information
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information