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La Rochelle
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La RochelleCommunauté d'agglomération de La Rochelle
[Acteur 90] - Communauté d'agglomération de La Rochelle (17)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/12/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
La Rochelle
(Code SINOE : 90)
6, Rue Saint Michel
Bp 1287
17000 - la Rochelle
| Tél. | 0546303522 |
| Fax. | 0546303729 |
| Mél. | contact@agglo-larochelle.fr |
| Mél Service Env. | dechets@agglo-larochelle.fr |
| Site internet. | www.agglo-larochelle.fr |
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24170043400020 |
| Acteur créé le : | 01/10/1988 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 4
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 01/01/2023 | - |  | Citeo | Fin : 31/12/2029 | |
| 06C1 | Agrément ECOLOGIC | 01/01/2021 | - | | Ecologic | Fin : 31/12/2027 | |
| 06E | Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) | 01/01/2024 | - | | EcoDDS | Fin : 31/12/2027 | |
| 06F | Agrément ECOMAISON | 01/01/2023 | - | | ECOMAISON | Fin : 31/12/2027 |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- Commentaire : OMR : 2025
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2023
- Date de la dernière commission de suivi : 02/04/2024
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
- Lien vers le PLPDMA : https://www.calameo.com/read/001297424ab7771c4bd84
- Lien vers le dernier bilan annuel : https://www.calameo.com/read/001297424f0b2eb980907
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 59
- Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 86
-
Emploi (précisions)
- Nb d'ambassadeurs du tri : 6
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 7523
- Année de démarrage du programme : 1996
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 31102
- Nombre d'habitants concernés : 68424
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Estimation (2,2 personnes par foyer)
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 72531
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 12
- Année de démarrage du programme : 2014
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 4107
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : Estimation (2,2 personnes par foyer)
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 136
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 72531
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2017
Règlement de collecte
-
- Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
- Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 30000
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 4514
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 4514
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 15
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 186 795 (28 communes)
Population adhérente pour la collecte : 186 795 (28 communes)
Population adhérente pour le traitement : 186 795 (28 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 17 | Angoulins | 01/01/1998 | - | 4 528 | |
| 17 | Aytré | 01/01/1998 | - | 9 705 | |
| 17 | Bourgneuf | 01/01/2014 | - | 1 527 | |
| 17 | Châtelaillon-Plage | 01/01/1998 | - | 7 331 | |
| 17 | Clavette | 01/01/2014 | - | 1 353 | |
| 17 | Croix-Chapeau | 01/01/2014 | - | 1 545 | |
| 17 | Dompierre-sur-Mer | 01/01/1998 | - | 7 059 | |
| 17 | Esnandes | 01/01/1998 | - | 2 524 | |
| 17 | L'Houmeau | 01/01/1998 | - | 3 146 | |
| 17 | La Jarne | 01/01/1998 | - | 2 781 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Actions de prévention :
- 76 établissements concernés depuis 2014 (maternelle à Lycée + Centre aéré, maison retraite) ;
- PLPD en cours
- Compostage domestique, collectif, autonome, gaspi, réemploi réparation
- Recyclerie en cours d'étude (ouverture prévue fin 2017).
2 opérateurs privés acceptent les apports des pro : société VEOLIA + PAPREC sur le territoire de la CA ROCHELLE