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Cc du Bassin de Neufchateau
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Cc du Bassin de Neufch...Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau
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[Acteur 888 fermé] - Communauté de Communes du Bassin de Neufchâteau (88)
Vue Fiche
Mise à jour le 24/11/2017
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc du Bassin de Neufchateau
(Code SINOE : 888)
2 Bis, Avenue François de Neufchâteau
88300 - Neufchâteau
| Tél. | 0329940877 |
| Fax. | 0329061959 |
| Mél. | contact@bassin-neufchateau.com |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.bassin-neufchateau.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 20003468400015 |
| Acteur créé le : | 01/07/1993 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2016 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplacé par :
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2015)
Refus de tri
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 71.52
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information