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Sictom Gray
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Sictom GraySictom de Gray
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[Acteur 879 fermé] - Sictom de Gray (70)
Vue Fiche
Mise à jour le 09/08/2019
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Sictom Gray
(Code SINOE : 879)
10 Rue Moïse Lévy
70100 - Gray
| Tél. | 0384648375 |
| Fax. | 0384651664 |
| Mél. | sictomdegray@orange.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04B - SIVOM |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 25700101600019 |
| Acteur créé le : | 12/06/1975 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2018 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2018
- Commentaire : de 2012 à 2018 SYTEVOM
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
18 communes adhérentes de la CC des Monts de Gy sur 27 ( Autoreille, Angirey, Bucey-lès-Gy, La Chapelle Saint Quillain, Charcenne, Choye, Citey, Étrelles-et-la-Montbleuse, Frasne-le-Château, Gy, Vantoux-et-Longevelle, Vaux-le-Moncelot, Velleclaire, Vellefrey-et-Vellefrange, Vellemoz, Velloreille-lès-Choye, Villefrancon, Villers-Chemin-et-Mont-lès-Étrelles) sont collectées par le Sictom de Gray (les 9 autres sont collectées par le Sictom du val de saône).
Desserte non modifiée en 2011 car non clairement précisée sur le questionnaire.
Tonnage pour les emballages/journaux magazines non renseigné dans le questionnaire 2011.