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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sammiellois

Sammiellois

[Acteur 869] - Communauté de communes du Sammiellois (55)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sammiellois

(Code SINOE : 869)

2ème étage, Place des Moines
Bp 68
55300 - Saint Mihiel

Tél. 0329890607
Fax.
Mél.
Mél Service Env. env.codecomsammiellois@wanadoo.fr
Site internet. www.cc-sammiellois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24550032700011
Acteur créé le : 01/01/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 3

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 21/01/2018 - Oui Citeo 21/02/2018 pour les emballages et 08/03/2018 pour les papiers
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème titulaire = SMET Meuse
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS titulaire = SMET Meuse

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • Commentaire : CS : 9 par an

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de la dernière commission de suivi : 06/12/2022
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMET Meuse
    • Autres programmes de prévention : PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 901 (19 communes)

Population adhérente pour la collecte : 7 901 (19 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 19
< 1 2 >
55 Bannoncourt 01/01/2000 - 161
55 Bislée 01/01/2000 - 62
55 Chauvoncourt 01/01/2000 - 426
55 Dompcevrin 01/01/2000 - 402
55 Dompierre-aux-Bois 01/01/2000 - 37
55 Han-sur-Meuse 01/01/2000 - 275
55 Kœur-la-Grande 01/01/2000 - 170
55 Kœur-la-Petite 01/01/2000 - 242
55 Lacroix-sur-Meuse 01/01/2000 - 589
55 Les Paroches 01/01/2000 - 409
Résultats de 1 à 10 sur 19
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information