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Lévézou Pareloup
Résultats de recherche :
-
Lévézou PareloupCommunauté de communes de Lévézou Pareloup
[Acteur 86] - Communauté de communes de Lévézou Pareloup (12)
Vue Fiche
Mise à jour le 20/06/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Lévézou Pareloup
(Code SINOE : 86)
8 Route du Claux
12780 - Vezins de Levezou
| Tél. | 0565581984 |
| Fax. | |
| Mél. | contact@levezou-pareloup.fr |
| Mél Service Env. | environnement@levezou-pareloup.fr |
| Site internet. | www.levezou.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24120076500014 |
| Acteur créé le : | 01/02/1981 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 2
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A1 | Agrément Eco-Emballages | 01/05/2007 | - |  | Eco-Emballages | SYDOM | |
| 06C2 | Agrément ECOSYSTEM | 01/05/2007 | - | | Ecosystème | SYDOM |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- Commentaire : Caractérisation mensuelle au centre de tri depuis 2009 /Info collecte 2021/
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
Compléments Collecte
-
Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets
- Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
- Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Cf. SYDOM et la collecte des biodéchets
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement, Gestion de proximité des déchets verts : broyage, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 7
-
Emploi (précisions)
- Nb d'ambassadeurs du tri :
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non
Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement
-
Compostage en établissement
- Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Non
Gestion de proximité des déchets verts : broyage
-
Service de broyage
- Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts de type broyage ? : Oui
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- REOM classique : Oui
- Redevance spéciale : Oui
- Budget général : Oui
- Commentaire sur le financement : Enlèvement d'ordure ménagères mise en place pour les camping, centre de vacances et aire de camping-car. Tarifs RS camping sont sur la base suivante: forfait 400 € + 16 € l'emplacement"
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022
Règlement de collecte
-
- Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
- Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 67,2
- Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
- Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 67,2
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 5 429 (10 communes)
Population adhérente pour la collecte : 5 429 (10 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 12 | Alrance | 01/01/2002 | - | 341 | |
| 12 | Arvieu | 01/01/2002 | - | 798 | |
| 12 | Canet-de-Salars | 01/01/2002 | - | 451 | |
| 12 | Curan | 01/01/2002 | - | 322 | |
| 12 | Saint-Laurent-de-Lévézou | 01/12/1991 | - | 173 | |
| 12 | Saint-Léons | 01/12/1991 | - | 412 | |
| 12 | Salles-Curan | 01/01/2002 | - | 1 077 | |
| 12 | Ségur | 01/12/1991 | - | 513 | |
| 12 | Vézins-de-Lévézou | 01/12/1991 | - | 671 | |
| 12 | Villefranche-de-Panat | 01/01/2002 | - | 671 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
(2023) Limite de prise en charge des DA :
- Pas de limites pour les autres déchets - hors déchèteries