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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Briançonnais

Briançonnais

[Acteur 813] - Communauté de communes du Briançonnais (05)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Briançonnais (CCB)

(Code SINOE : 813)

Cité Administrative - Esplanade Alain Bayrou
26 Av du 159° Ria
05100 - Briancon

Tél. 0492213597
Fax. 0492213890
Mél. accueil@ccbrianconnais.fr
Mél Service Env. service.dechets@ccbrianconnais.fr
Site internet. www.ccbrianconnais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24050043900015
Acteur créé le : 28/12/1995
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 18/10/2016 - Oui Préfecture TFM Pneus pour ALIAPUR
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 22/03/2012 - Oui Eco-Emballages Barème D
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 21/02/2014 - Oui EcoFolio Avenant 2017
06C2 Agrément ECOSYSTEM 21/04/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 21/04/2015 - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION 16/10/2014 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 30/05/2014 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 05/05/2014 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Alpin

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • Autres programmes de prévention : Contrat d'Objectif Territorial

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Rapport annuel, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Population DGF , Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 26
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 60
    • Année de démarrage du programme : 2021
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 1097
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 11396
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2023
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 314

Rapport annuel

  • Rapport annuel sur les déchets

    • Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui
    • Utilisez-vous la trame de rapport qui vous est adressée ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Données complémentaires sur le financement

    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 5709507
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 368654
    • Montant total des recettes (en euro HT) : 6131141
    • Montant total des dépenses (en euro HT) : 5612578

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui

Population DGF

    • Population DGF de l'année : 36029

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 230,3
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
    • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 230,3

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 21 131 (13 communes)

Population adhérente pour la collecte : 21 131 (13 communes)

Population adhérente pour le traitement : 21 131 (13 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 13
< 1 2 >
05 Briançon 28/12/1995 - 13 341
05 Cervières 28/12/1995 - 253
05 La Grave 28/12/1995 - 467
05 La Salle-les-Alpes 28/12/1995 - 798
05 Le Monêtier-les-Bains 28/12/1995 - 783
05 Montgenèvre 28/12/1995 - 458
05 Névache 28/12/1995 - 359
05 Puy-Saint-André 01/01/2001 - 479
05 Puy-Saint-Pierre 01/01/2013 - 509
05 Saint-Chaffrey 01/01/1998 - 1 429
Résultats de 1 à 10 sur 13
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information