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Doubs Baumois
Résultats de recherche :
-
Doubs Baumois
[Acteur 8103] - Communauté de communes Doubs Baumois (25)
Vue Fiche
Mise à jour le 28/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Doubs Baumois
(Code SINOE : 8103)
4 Rue des Terreaux
Bp 44095
25110 - Baume-les-dames Cedex
| Tél. | 0381847595 |
| Fax. | 0381847594 |
| Mél. | contact@doubsbaumois.org |
| Mél Service Env. | dechets@doubsbaumois.org |
| Site internet. | www.doubsbaumois.org |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 242504447 |
| Acteur créé le : | 01/01/2002 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 1
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 20/04/2018 | - |  | Citeo |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- Si oui, en quelle année ? : 2022
- Si oui, en quelle année ? : 2023
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SYTEVOM
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 8
Actions de prévention des déchets
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2012
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 129
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 1158
- Nombre d'habitants concernés : 16465
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
- Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 1
- Nombre de foyers participants : 16
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : chartes signées
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- REOM incitative : Oui
- Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2003
- Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au poids
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 209,99
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 209,99
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 16 558 (58 communes)
Population adhérente pour la collecte : 16 558 (58 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 25 | Adam-lès-Passavant | 01/01/2003 | - | 88 | |
| 25 | Aïssey | 01/01/2003 | - | 177 | |
| 25 | Autechaux | 01/01/2003 | - | 512 | |
| 25 | Battenans-les-Mines | 01/01/2017 | - | 28 | |
| 25 | Baume-les-Dames | 01/01/2003 | - | 5 470 | |
| 25 | Blarians | 01/01/2017 | - | 59 | |
| 25 | Breconchaux | 01/01/2017 | - | 79 | |
| 25 | Bretigney-Notre-Dame | 01/01/2003 | - | 115 | |
| 25 | Cendrey | 01/01/2017 | - | 200 | |
| 25 | Champlive | 01/01/2017 | - | 265 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Service déchets : 7 rue sur le Chaille 25110 Baime-les-Dames. téléphone : 03.81.84.75.95. siret : 24250444700069