•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Doubs Baumois

Doubs Baumois

[Acteur 8103] - Communauté de communes Doubs Baumois (25)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Doubs Baumois

(Code SINOE : 8103)

4 Rue des Terreaux
Bp 44095
25110 - Baume-les-dames Cedex

Tél. 0381847595
Fax. 0381847594
Mél. contact@doubsbaumois.org
Mél Service Env. dechets@doubsbaumois.org
Site internet. www.doubsbaumois.org
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 242504447
Acteur créé le : 01/01/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

Service déchets : 7 rue sur le Chaille 25110 Baime-les-Dames. téléphone : 03.81.84.75.95. siret : 24250444700069

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 20/04/2018 - Oui Citeo

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYTEVOM

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 16 324 (58 communes)

Population adhérente pour la collecte : 16 324 (58 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 58
< 1 2 3 4 5 >
25 Adam-lès-Passavant 01/01/2003 - 88
25 Aïssey 01/01/2003 - 171
25 Autechaux 01/01/2003 - 434
25 Battenans-les-Mines 01/01/2017 - 33
25 Baume-les-Dames 01/01/2003 - 5 257
25 Blarians 01/01/2017 - 58
25 Breconchaux 01/01/2017 - 90
25 Bretigney-Notre-Dame 01/01/2003 - 116
25 Cendrey 01/01/2017 - 209
25 Champlive 01/01/2017 - 262
Résultats de 1 à 10 sur 58
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information