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Commune de Nimes

Résultats de recherche :

[Acteur 7114] - Commune de Nimes (30)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 26/02/2004

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 28/12/2007 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2009 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2007 National Clôture enquête
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