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Cc Bozouls-Comtal
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Cc Bozouls-ComtalCommunauté de Communes Bozouls-Comtal
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[Acteur 6737 fermé] - Communauté de Communes Bozouls-Comtal (12)
Vue Fiche
Mise à jour le 08/02/2018
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc Bozouls-Comtal
(Code SINOE : 6737)
6, Rue du Trou
12340 - Bozouls
| Tél. | 0565510256 |
| Fax. | 0565510258 |
| Mél. | c.c.bozouls-comtal@wanadoo.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.bozouls-comtal.com |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24120081500058 |
| Acteur créé le : | 07/12/2001 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2016 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplacé par :
Commentaire :
Ex Sictom de Bozouls
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2013)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Refus de tri
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 3.5
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 21
- Année de démarrage du programme : 1999
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 185
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 0.01
- Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information