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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Saulnois

Saulnois

[Acteur 6095] - Communauté de communes du Saulnois (57)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Saulnois (CCS)

(Code SINOE : 6095)

14 Ter Place de la Saline
Bp 54
57170 - Chateau-salins

Tél. 0387051111
Fax.
Mél. administration@cc-saulnois.fr
Mél Service Env. dechets@cc-saulnois.fr
Site internet. www.cc-saulnois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24570120600022
Acteur créé le : 01/07/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Les communes de Juville et Saint-Epvre ont été intégrées au Saulnois en 2014 (après avoir été ratachées au service de gestion des déchets du Syndicat Mixte de Rémilly)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 23/02/2018 - Oui Citeo Barème F pour les Emballages
Pour les papiers depuis 23/08/2018
06C2 Agrément ECOSYSTEM 17/02/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 17/02/2015 - Oui Récylum DSC
06C5 Agrément COREPILE 25/10/2017 - Oui COREPILE DSC
06D Agrément REFASHION 31/01/2014 - Oui Eco TLC DSC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 25/06/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 03/08/2018 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • Commentaire : OMR : 2016-2019/2020

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2019
    • Date de la dernière commission de suivi : 15/03/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.cc-saulnois.fr/2/index.php?page=om_plpdma

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 27 756 (128 communes)

Population adhérente pour la collecte : 27 756 (128 communes)

Population adhérente pour le traitement : 27 756 (128 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 128
< 1 2 3 4 5 >
57 Aboncourt-sur-Seille 01/06/2003 - 69
57 Achain 01/06/2003 - 79
57 Ajoncourt 01/06/2003 - 99
57 Alaincourt-la-Côte 01/06/2003 - 201
57 Albestroff 01/06/2003 - 595
57 Amelécourt 01/06/2003 - 101
57 Attilloncourt 01/06/2003 - 96
57 Aulnois-sur-Seille 01/06/2003 - 335
57 Bacourt 01/06/2003 - 116
57 Bassing 01/06/2003 - 101
Résultats de 1 à 10 sur 128
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information