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Cc Jura Nord

Résultats de recherche :
  • Cc Jura Nord
    Communauté de Communes Jura Nord

    Aucun service

[Acteur 6033] - Communauté de Communes Jura Nord (39)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc Jura Nord

(Code SINOE : 6033)

1 Rue du Tissage
39700 - Dampierre

Tél. 0384711217
Fax. 0384813511
Mél. ccjura.nord@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.jura-nord.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 243900560
Acteur créé le : 01/01/1995
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 848 (33 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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39 Brans 01/01/2017 - 190
39 Courtefontaine 01/01/1995 - 257
39 Dammartin-Marpain 01/01/2017 - 333
39 Dampierre* 01/01/1995 - 1 174
39 Étrepigney 01/01/1995 - 428
39 Évans 01/01/1995 - 630
39 Fraisans 01/01/1995 - 1 122
39 Gendrey 01/01/1995 - 452
39 La Barre 01/01/1995 - 253
39 La Bretenière 01/01/1995 - 203
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information