•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Entre Bièvre et Rhône

Entre Bièvre et Rhône

[Acteur 59871] - Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Entre Bièvre et Rhône

(Code SINOE : 59871)

Rue du 19 Mars 1962
38550 - Saint-maurice-l'exil

Tél. 0474293100
Fax. 0474293109
Mél. accueil@entre-bievreetrhone.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.entre-bievreetrhone.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200085751
Acteur créé le : 01/01/2019
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
01/01/2019 Fusion de Pays Roussillonnais 369 et Territoire de Beaurepaire 1552 au 1er Janvier 2019 pour former intercom : Entre Bièvre et Rhône
2021:données déchèteries estimées

d2021: Données initialement estimée avec données 2020 qui ont servi pour l'enquête 2022 d2021. Correction à postériori dans SINOE

enquête 2023 d2022 : pas de réponse, données estimées : saisie smictom de la bièvre, ex roussillonnais données 2021 ou sytrad 2022

D2023 : composteurs saisis uniquement partie ex Roussillonais, partie ex beaurepaire délégué au smictom. A partir de 2024, arrêt compostage smictom

Emploi : partie TEOM 14, partie REOM 8
29 agents en presta partie TEOM
Pas de zone de réemploi, projets de 2 recycleries + proj déchèterie à Moissieu sur dolon
Nvelle REp pas mise en place en 2023

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2019 - Oui
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06D Agrément REFASHION 01/01/2019 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Non DEA avec Valobat

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : Adopté en 2024
    • Date de la dernière commission de suivi : Phase de consultation du publique en javier/fevrier 2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://climat.entre-bievreetrhone.fr/library/userfiles/PLPDMA.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 71 474 (37 communes)

Population adhérente pour la collecte : 71 474 (37 communes)

Population adhérente pour le traitement : 71 474 (37 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 37
< 1 2 3 4 >
38 Agnin 01/01/2019 - 1 261
38 Anjou 01/01/2019 - 1 002
38 Assieu 01/01/2019 - 1 847
38 Auberives-sur-Varèze 01/01/2019 - 1 440
38 Beaurepaire 01/01/2019 - 5 000
38 Bellegarde-Poussieu 01/01/2019 - 994
38 Bougé-Chambalud 01/01/2019 - 1 603
38 Chalon 01/01/2019 - 163
38 Chanas 01/01/2019 - 2 731
38 Cheyssieu 01/01/2019 - 1 093
Résultats de 1 à 10 sur 37
< 1 2 3 4 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information