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SIEEEN Nièvre

[Acteur 5811] - SIEEEN Syndicat intercommunal d'énergies, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (58)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SIEEEN Nièvre (SIEEEN)

(Code SINOE : 5811)

7, Place de la République
Bp 42
58000 - Nevers

Tél. 0386597690
Fax. 0386597699
Mél. contact@sieeen.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.sieeen.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25580118500018
Acteur créé le : -
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Syndicat Intercommunal d'Energie, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre,
Ce syndicat n'a pas la compétence collecte sélective. Cependant, c'est lui qui a signé le marché de collecte avec le prestataire.

Le syndicat est client des installations de la CA de Nevers ou de Sovigny-le-Bois dans le 89

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème E
06F Agrément ECOMAISON 01/11/2014 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/11/2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Les collectivités adhérentes gèrent la collecte des biodéchets

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 87 177 (236 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 87 177 (236 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
58 Communauté de communes Amognes Coeur du Nivernais (57576) Traitement 01/01/2017 - 29 8 446
58 Communauté de communes Bazois Loire Morvan (57575) Traitement 01/01/2017 - 46 14 541
58 Communauté de communes Haut Nivernais-Val d'Yonne (57574) Traitement 01/01/2017 - 30 11 781
58 Communauté de communes Morvan Sommets et Grands Lacs (57573) Traitement 01/01/2017 - 34 11 652
58 Communauté de communes Sud Nivernais (57922) Traitement 01/01/2017 - 20 18 673
58 Communauté de communes Tannay-Brinon-Corbigny (57571) Traitement 01/01/2017 - 60 9 105
58 SYCTOM Syndicat de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Saint-Pierre-le-Moûtier (1217) Traitement 01/01/2002 - 18 12 887
Communes adhérentes

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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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RA_2019
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