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SICOVAD Epinal

[Acteur 581] - SICOVAD Syndicat Intercommunal de Collecte et de Valorisation des Déchets de la Région d'Epinal (88)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SICOVAD Epinal (SICOVAD)

(Code SINOE : 581)

4 Allée Saint Arnould
88000 - Epinal

Tél. 0329313375
Fax.
Mél. contact@sicovad.fr
Mél Service Env. contact@sicovad.fr
Site internet. www.sicovad.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 258801422
Acteur créé le : 12/10/1972
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 19/04/2018 - Oui Citeo EVODIA
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2023 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 21/07/2016 - Oui COREPILE EVODIA
06D Agrément REFASHION 26/04/2023 - Oui Eco TLC EVODIA
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 02/07/2019 - Oui EcoDDS EVODIA
06F Agrément ECOMAISON 26/09/2023 - Oui Eco-Mobilier +ABJ +Jouets EVODIA
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2017 - Oui DASTRI EVODIA

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • Date de la dernière commission de suivi : 08/10/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : EVODIA avant 2023

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 175
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 7

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 630
    • Année de démarrage du programme : 2004
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 12011
    • Nombre d'habitants concernés : 167167
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : 2.2 hab/foyer
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 15
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 176
    • Année de démarrage du programme : 2010
    • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 15000
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : Avec domestique, sites de compostage
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 281
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 15

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2021

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 2000
    • Précisez si autre unité : l/sem
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 7000

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 1258
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 1258

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 161 696 (148 communes)

Population adhérente pour la collecte : 161 696 (148 communes)

Population adhérente pour le traitement : 161 249 (147 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
88 Communauté d'Agglomération d'Epinal (57657) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 82 109 826 13 13
88 Communauté de Communes Bruyères - Vallons des Vosges (57033) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2014 - 37 14 831
88 Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales (57658) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 10 28 593
88 Communauté de communes de la Région de Rambervillers (30406) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2024 - 30 12 546
Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 78
< 1 2 3 4 5 >
88 Arches 01/03/1974 - 1 617
88 Archettes 01/05/1974 - 1 117
88 Aydoilles 01/09/1980 - 1 046
88 Badménil-aux-Bois 12/10/1972 - 123
88 Bayecourt 12/10/1972 - 218
88 Beauménil 01/01/2009 - 128
88 Bellefontaine 01/01/2009 - 926
88 Belmont-sur-Buttant 01/01/2009 - 281
88 Brouvelieures 01/01/2004 - 387
88 Bruyères 01/01/2009 - 2 874
Résultats de 1 à 10 sur 78
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information