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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Terroir de Caux

Terroir de Caux

[Acteur 57911] - Communauté de communes Terroir de Caux (76)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Terroir de Caux

(Code SINOE : 57911)

11 Route de Dieppe
76730 - Bacqueville-en-caux

Tél. 0235854669
Fax.
Mél. contact@terroirdecaux.net
Mél Service Env.
Site internet. www.terroirdecaux.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200068534
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Convention accès déchèterie pour 4 communes : Gonnetot - Sassetot-le-Malgardé - Tocqueville-en-Caux - Vénestanville.
Accès d'une commune extérieure à la déchèterie de Gueures : Colmesnil-Manneville.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2017 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 05/10/2022 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 10/07/2018 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 11/03/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 23/12/2022 - Oui Eco-Mobilier Opérationnelle
06J Agrément VALDELIA 01/01/2024 - Oui Valdelia
06N Agrément ALIAPUR 01/05/2014 - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat 24/05/2024 - Oui Valobat

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 03/03/2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMITVAD
    • Autres programmes de prévention : Plan d'Alimentation Territorial (PAT) délibéré en décembre 2019, Plan d’actions « Métropole zéro pollution plastique » délibéré en mars 2022
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.terroirdecaux.fr/environnement/forum-du-developpement-durable

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 37 163 (81 communes)

Population adhérente pour la collecte : 37 163 (81 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 81
< 1 2 3 4 5 >
76 Ambrumesnil 01/01/2017 - 549
76 Anneville-sur-Scie 01/01/2017 - 387
76 Auffay* 01/01/2017 - 1 847 commune déléguée à Val-de-Scie
76 Auppegard 01/01/2017 - 670
76 Auzouville-sur-Saâne 01/01/2017 - 137
76 Avremesnil 01/01/2017 - 973
76 Bacqueville-en-Caux 01/01/2017 - 1 865
76 Beautot 01/01/2017 - 158
76 Beauval-en-Caux 01/01/2017 - 461
76 Belleville-en-Caux 01/01/2017 - 710
Résultats de 1 à 10 sur 81
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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