Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2022
  • en Déchèterie : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
  • Date de démarrage du programme DMA : 03/03/2022
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
  • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMITVAD
  • Autres programmes de prévention : Plan d'Alimentation Territorial (PAT) délibéré en décembre 2019, Plan d’actions « Métropole zéro pollution plastique » délibéré en mars 2022
  • Lien vers le PLPDMA : https://www.terroirdecaux.fr/environnement/forum-du-developpement-durable

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 12
  • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 10

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri : 4

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

• Compostage domestique

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 215
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 2699

• Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

  • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1
  • Année de démarrage du programme : 2022
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 3

Mode de financement du service

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • REOM classique : Oui
  • Contribution des collectivités : Oui

Règlement de collecte

• • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
  • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
  • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 3000
  • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 770

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 888,7
  • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
  • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 888,7