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Cc Combrailles Sioule et Morge

Résultats de recherche :
  • Cc Combrailles Sioule ...
    Communauté de Communes Combrailles Sioule et Morge

    Aucun service

[Acteur 57739] - Communauté de Communes Combrailles Sioule et Morge (63)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc Combrailles Sioule et Morge

(Code SINOE : 57739)

Rue Victor Mazuel
63410 - Manzat

Tél.
Fax.
Mél.
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200072098
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • TEOM incitative : Oui
    • Si TEOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2018
    • REOM classique : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 2032306
    • Montant de la REOM (en euro HT) : 654743
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 86225

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 20 044 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 29
< 1 2 3 >
63 Beauregard-Vendon 01/01/2017 - 1 343
63 Blot-l'Église 01/01/2017 - 421
63 Champs 01/01/2017 - 507
63 Charbonnières-les-Vieilles 01/01/2017 - 1 197
63 Châteauneuf-les-Bains 01/01/2017 - 271
63 Combronde 01/01/2017 - 2 123
63 Davayat 01/01/2017 - 732
63 Gimeaux 01/01/2017 - 368
63 Jozerand 01/01/2017 - 520
63 Les Ancizes-Comps 01/01/2017 - 1 589
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information