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Cc les Balcons du Dauphiné

Résultats de recherche :
  • Cc les Balcons du Daup...
    Communauté de Communes les Balcons du Dauphiné

    Aucun service

[Acteur 57728] - Communauté de Communes les Balcons du Dauphiné (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc les Balcons du Dauphiné

(Code SINOE : 57728)

3553, Route de Chamont
Rue de la Plaine du Ver
38890 - Saint-Chef

Tél.
Fax.
Mél.
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200068542
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 8673525
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 163271

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 80 081 (49 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 49
< 1 2 3 4 5 >
38 Annoisin-Chatelans 01/01/2017 - 701 avant 2022 smnd
38 Arandon* 01/01/2017 - 692 Commune déléguée de Arandon-Passins. 2017 gestion par SICTOM Morestel
38 Bouvesse-Quirieu 01/01/2017 - 1 615 2017 gestion par SICTOM Morestel
38 Brangues 01/01/2017 - 593 2017 gestion par SICTOM Morestel
38 Chamagnieu 01/01/2017 - 1 957 avant 2022 smnd
38 Charette 01/01/2017 - 472 2017 gestion par SICTOM Morestel
38 Chozeau 01/01/2017 - 951 avant 2022 smnd
38 Corbelin 01/01/2017 - 2 381 2017 gestion par SICTOM Morestel
38 Courtenay 01/01/2017 - 1 238 2017 gestion par SICTOM Morestel
38 Crémieu 01/01/2017 - 3 497 avant 2022 smnd
Résultats de 1 à 10 sur 49
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information