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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Usses et Rhône

Usses et Rhône

[Acteur 57723] - Communauté de communes Usses et Rhône (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Usses et Rhône

(Code SINOE : 57723)

24 Place de l'Orme
74910 - Seyssel

Tél. 0450561530
Fax. 0450562873
Mél. accueilseyssel@cc-ur.fr
Mél Service Env. accueilsemine@cc-ur.fr
Site internet. www.usses-et-rhone.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200070852
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Exploitant collecte OMR au 1/01/2019 : ? EXCOFFIER FRERES pour les secteurs de la Semine et du Val des Usses
et SME (sous-traitant d’EXCOFFIER) pour le secteur du Pays de Seyssel

Mise en place d'un kiosque à cartons à Seyssel et Frangy = projet de réemploi

d2023 : coût traitement déchets incinérés 113,5 €/t HT TGAP et taxes incluses
dépôts sauvages déposés en DET par les ST, non quantifiés
collecte de cartons bruns prévue avec CITEO

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE COREPILE VOLTA
06C6 Agrément SCRELEC - - Oui SCRELEC
06C7 Agrément OCADE3E - - Oui OCADE3E
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Non EcoDDS via le SIVALOR
06F Agrément ECOMAISON - - Non Eco-Mobilier via le SIVALOR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : c'est le SIDEFAGE qui réalise les caractérisations (2 fois par an)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 22 320 (26 communes)

Population adhérente pour la collecte : 22 320 (26 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 26
< 1 2 3 >
01 Anglefort 01/01/2017 - 1 213
01 Corbonod 01/01/2017 - 1 354
01 Seyssel 01/01/2017 - 972
74 Bassy 01/01/2017 - 368
74 Challonges 01/01/2017 - 655
74 Chaumont 01/01/2017 - 580
74 Chavannaz 01/01/2017 - 228
74 Chêne-en-Semine 01/01/2017 - 580
74 Chessenaz 01/01/2017 - 268
74 Chilly 01/01/2017 - 1 859
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information