Zone plan de la collectivité

• • Agenda 21 ? : Non
  • Plan climat territorial ? : Oui
  • SCOT ? : Non

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • Si oui, en quelle année ? :
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2022
  • Si oui, en quelle année ? :
  • Commentaire :

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
  • Date de démarrage du programme DMA : 2024
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
  • Nom de la collectivité porteuse du programme :
  • Autres programmes de prévention : http://www.marchesduvelayrochebaron.fr/wp-content/uploads/2023/03/PV-du-CC-du-31-01-2023.pdf

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 19,9
  • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) :

• Emploi (précisions)

  • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Financement

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM : Oui
  • Commentaire sur le financement : D2023 - contrib versées au : SYMPTTOM : 2 541 191.62 SICTOM des Mts du Forez : 203 620.45 SICTOM Emblavez-Meygal : 35 782
  • Montant de la TEOM (en euro HT) : 3604087
  • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 12672,50
  • Montant issu du budget général (en euro HT) : 504812,84

Actions de prévention

• Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Année de démarrage du programme : 2024
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 100
  • Nombre total de composteurs individuels installés : 100

• Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
  • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 5

• Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

  • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Non

• Gestion des déchets verts

  • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts ? : Non
  • Quels types de solutions de collecte existent sur votre territoire ? : Collecte en déchèterie et traitement sur une autre installation

• Lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Non

Population DGF

• • Population DGF de l'année : 33970

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 557,21
  • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique