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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Bassin d'Aubenas

Bassin d'Aubenas

[Acteur 57703] - Communauté de communes du Bassin d'Aubenas (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Bassin d'Aubenas (CCBA)

(Code SINOE : 57703)

16, Route de la Manufacture Royale
07200 - Ucel

Tél. 0475946112
Fax. 0475940778
Mél. contact@cdcba.fr
Mél Service Env. servicestechniques@cdcba.fr
Site internet. www.bassin-aubenas.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200073245
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2021: Collecte en PAV sur le quartier de Oliviers, mise en place des colonne métallique en 2022
2022: 6 communes Aizac, Vallée Antraigues Asperjoc, Juvinas, Labastide-sur-Besorgues, Lavilledieu, Laviolle géré en prestation de service par Plancher Environnement. mode de collecte en point de regroupement sauf pour Lavilledieu (PAP+ RGPT)
21 communes gérés en régie

CCBA gère la collecte des OMR, Corps creux. La collecte de verre, corps plat, déchèteries est gérés par la SIDOMSA.

Par simplicité, le tonnage des Corps Creux et refus de tri est saisis sur la fiche acteur du SIDOMSA

d2022 OMR saisi sur un seul service (110391). Modif de la desserte pour ratio correct.

Lancement d'une consultation sur les Biodéchets en Novembre 2022
d2023: choix de l'EPCI porté sur la mise en place des sites de compostage partagé à partir de 2024

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 41 449 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 41 449 (29 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 29
< 1 2 3 >
07 Ailhon 01/01/2017 - 550
07 Aizac 01/01/2017 - 178
07 Antraigues-sur-Volane* 01/01/2017 - 491 Antraigues et d’Asperjoc ont fusionné le 1/01/2019 : Vallées
d’Antraigues Asperjoc
07 Asperjoc* 01/01/2017 - 337 Antraigues et d’Asperjoc ont fusionné le 1/01/2019 : Vallées
d’Antraigues Asperjoc
07 Aubenas 01/01/2017 - 12 801
07 Fons 01/01/2017 - 299
07 Genestelle 01/01/2017 - 257
07 Juvinas 01/01/2017 - 204
07 Labastide-sur-Bésorgues 01/01/2017 - 312
07 Labégude 01/01/2017 - 1 399
Résultats de 1 à 10 sur 29
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information