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SITTOMAT Aire Toulonnaise

Résultats de recherche :

[Acteur 577] - SITTOMAT Syndicat mixte Intercommunal de Transport et de Traitement des OM de l'Aire Toulonnaise (83)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITTOMAT Aire Toulonnaise (SITTOMAT)

(Code SINOE : 577)

Chemin Gaetan Gastaldo
Quartier Escaillon
83200 - Toulon

Tél. 0494896494
Fax. 0494223730
Mél. g.gonella@sittomat.fr
Mél Service Env. g.gonella@sittomat.fr
Site internet. www.sittomat.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25830095300027
Acteur créé le : 02/04/1979
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Métropole Toulon Provence Méditerranée + CA Sud Sainte Beaume + CC Vallée du Gapeau + CC Golfe de Saint Tropez.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 4

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2014 - Oui Eco-Emballages
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 13/02/2008 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 11/07/2006 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2009 - Oui Récylum

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Provençal

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • Commentaire : OMr : 2018/2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 658 562 (44 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 658 562 (44 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
83 Communauté d'agglomération Sud Sainte Baume (2380) Traitement 01/01/2001 - 9 67 822
83 Communauté de communes de la Vallée du Gapeau (2385) Traitement 01/01/2001 - 5 33 742
83 Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (52771) Traitement 01/01/2016 - 12 59 011 12
83 Communauté de communes Méditerranée Porte des Maures (41228) Traitement 01/03/2023 - 6 46 886
83 Métropole Toulon Provence Méditerranée (17675) Traitement 01/01/2018 - 12 450 401
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information