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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Région Compiègne Basse Automne

Région Compiègne Basse Automne

[Acteur 57672] - Communauté d'agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne (60)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Région Compiègne Basse Automne (ARCBA)

(Code SINOE : 57672)

Place de l'Hôtel de ville
60200 - Compiègne

Tél. 0344407600
Fax. 0344402590
Mél. accueil@agglo-compiegne.fr
Mél Service Env. messageresdutri@agglo-compiegne.fr
Site internet. www.agglo-compiegne.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006796500067
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2019 : Existence d’une recyclerie sur le territoire. En 2019 : 245 t collectés

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/07/2022 - Oui Ecologic DEEE

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Lien vers le dernier bilan annuel : Des actions de prévention des déchets sont réalisés par les animateurs tri et prévention des déchets

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2012

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Précisez si autre unité : 15 000 litres/semaine OMR 11 000 litres/semaine CS

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 1905
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 1905

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 84 752 (22 communes)

Population adhérente pour la collecte : 84 752 (22 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 22
< 1 2 3 >
60 Armancourt 01/01/2017 - 605
60 Béthisy-Saint-Martin 01/01/2017 - 1 008
60 Béthisy-Saint-Pierre 01/01/2017 - 3 038
60 Bienville 01/01/2017 - 513
60 Choisy-au-Bac 01/01/2017 - 3 636
60 Clairoix 01/01/2017 - 2 165
60 Compiègne 01/01/2017 - 40 534
60 Janville 01/01/2017 - 655
60 Jaux 01/01/2017 - 2 245
60 Jonquières 01/01/2017 - 552
Résultats de 1 à 10 sur 22
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information