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Ouest Vosgien

Résultats de recherche :

[Acteur 57659] - Communauté de communes de l'Ouest Vosgien (88)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 24/11/2017

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
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Commentaire
Structures intercommunales 24/11/2017 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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